Conseil Municipal du 15 avril 2014




DELIBERATIONS

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-27INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL DANS SES FONCTIONS - Délibération
Ville-2014-28DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération
Ville-2014-29ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES (art L. 2121-22 du Code Général des Collectivités) - Délibération
Ville-2014-30ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (art L. 17411-5 du Code Général des Collectivités et art. 22 du Code des Marchés Publics) - Délibération
Ville-2014-31DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ENVIRONNEMENT DE L'AERODROME CHELLES LE PIN - Délibération
Ville-2014-33DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - Délibération
Ville-2014-34DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES COMMISSION COMMUNALE DES TAXIS ET VOITURES DE PETITE REMISE - Délibération
Ville-2014-35DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) - Délibération
Ville-2014-36DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE DE CHELLES - Délibération
Ville-2014-37DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUPRES DU SYNCOM (aide à la gestion des travaux de voirie par système informatique dans les communes urbaines de la Région d'Ile-de-France) - Délibération
Ville-2014-38DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE (SEDIF) - Délibération
Ville-2014-39DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES (SICPRH) - Délibération
Ville-2014-40DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE D'ILE DE FRANCE (SIGEIF) - Délibération
Ville-2014-41DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN - Délibération
Ville-2014-42DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE DE VIDEOCOMMUNICATION DE L'EST PARISIEN (SYMVEP) - Délibération
Ville-2014-43DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) MARNE CONFLUENCE ET DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU - Délibération
Ville-2014-44ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (Art. L. 123-6 ET R 123-7 du Code de l'Action Sociale et des Familles) - Délibération
Ville-2014-45DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA CAISSE DES ECOLES - Délibération
Ville-2014-46DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DU COMITE CONSULTATIF DU MARCHE - Délibération
Ville-2014-47DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE - Délibération
Ville-2014-48DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE STRATEGIQUE DE LA SOCIETE DU GRAND PARIS - Délibération
Ville-2014-49DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE D'ETHIQUE POUR VIDEOSURVEILLANCE - Délibération
Ville-2014-50DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE L'ECOLE DE MUSIQUE DE CHELLES - Délibération
Ville-2014-51DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) DE MARNE ET CHANTEREINE - Délibération
Ville-2014-52DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Délibération
Ville-2014-53DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE MARNE ET CHANTEREINE CHELLES AMENAGEMENT (M2CA) - Délibération
Ville-2014-54DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE - Délibération
Ville-2014-55DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL (CHI) LE RAINCY-MONTFERMEIL - Délibération
Ville-2014-56DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE l'ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ' ELISA ' - Délibération
Ville-2014-57CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS D'ILE-DE-FRANCE - Délibération
Ville-2014-58DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DES ACTIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES - Délibération
Ville-2014-59DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'EST FRANCILIEN - Délibération
Ville-2014-60DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DES COMMUNES RIVERAINES DE LA MARNE ET DE SES AFFLUENTS POUR LA DEFENSE CONTRE LES INONDATIONS (CORIMA) - Délibération
Ville-2014-61DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION ' SPORT ET GRAND PARIS ' - Délibération
Ville-2014-62CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DU THEATRE DE CHELLES - Délibération
Ville-2014-63DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DE JUMELAGE CHELLES-LINDAU - Délibération
Ville-2014-64DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DE COOPERATION CHELLES-ZINIARE - Délibération
Ville-2014-65DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION ' LA JOIE DE VIVRE ' - Délibération
Ville-2014-66DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DE SOINS A DOMICILE 'VERMEIL SANTE' - Délibération
Ville-2014-67INDEMNITES DES ELUS - Délibération
Ville-2014-68FIXATION DU NOMBRE DE COLLABORATEURS DE CABINET ET DETERMINATION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-69COMMUNICATION DES MARCHÉS ATTRIBUÉS PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE LA MANDATURE PRECEDENTE - Délibération - Annexe
Ville-2014-70COMMUNICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE LA MANDATURE PRECEDENTE - Délibération